Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Marc SIGOT
/
Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors
Jean-Marc SIGOT
Vincent BASSO BONDINI

Numéro de dépôt :
3639654
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2019
Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors de Jean-Marc SIGOT

Présentation de la marque Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors

Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par Jean-Marc SIGOT et Vincent BASSO BONDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors »

Les déposants sont Jean-Marc SIGOT domicilié(e) 59 bis avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France et Vincent BASSO BONDINI domicilié(e) 5 rue des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc SIGOT domicilié(e) 59 bis avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les T.I.C.S: Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors est expirée depuis le 26 mars 2019.

Jean-Marc SIGOT a également déposé les autres marques suivantes : Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors


Jean-Marc SIGOT - 59 bis avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France

Vincent BASSO BONDINI - 5 rue des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France


Jean-Marc SIGOT - 59 bis avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.